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Nouvelles oeuvres

Nouvelles oeuvres: C'est un travail important qui se traduit par un nouveau bâtiment, indépendamment de savoir s'il ya eu précédente démolition totale d'un autre bâtiment ou non.

Travaux de démolition: La démolition totale ou partielle d'un bâtiment. Cette enquête porte sur trois types de démolition:

1 - au total de démolition précédente: La démolition totale ou de disparition du bâtiment existant avant la construction d'un autre. Les deux à la démolition et la construction ultérieure sont couverts par une licence.
2 - la démolition totale seulement: Elle conduit à la disparition de l'édifice sans une licence est demandée dans toute nouvelle construction.
3 - Démolition partielle: Ce n'est que dans la réhabilitation. La licence conjointe est pour la démolition et de réhabilitation.
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